Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire & Éditeur : Sébastien THIBAULT – Entrepreneur Individuel (EI)

Nom commercial : Zebul Informatique

Adresse de l'établissement : 25 O Rue Henri Matisse, 89400 Migennes, France

Numéro de SIRET : 794 591 586 00035

Numéro de SIREN : 794 591 586

Code APE : 6202B (Conseil informatique)

Contact Courriel : zebulon@zebul-informatique-fr.com

Contact Téléphone : 06 19 74 83 56

Responsable de la publication : Sébastien THIBAULT

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Google Ireland Limited, dont le siège social est situé à Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

3. Nature de l'activité

Zebul Informatique propose des prestations de services d'assistance, de nettoyage, de désinfection et de dépannage de systèmes informatiques, dispensées exclusivement à distance. En tant qu'entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise, la TVA est non applicable conformément à l'article 293 B du Code général des impôts (Franchise en base TVA).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, chartes graphiques et logos) est la propriété exclusive de Zebul Informatique. Toute reproduction, modification ou publication, même partielle, est strictement interdite sans un accord écrit préalable.

5. Gestion des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires de commande sont nécessaires au traitement de vos demandes d'assistance technique par Sébastien THIBAULT. Elles sont conservées de manière sécurisée et ne seront en aucun cas transmises, cédées ou vendues à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de vos données personnelles sur simple demande à l'adresse : zebulon@zebul-informatique-fr.com.